Le module « introduction à la réparation du dommage corporel » ne fait pas l’objet d’un examen. Son objectif est en effet de permettre à tout étudiant d’aborder immédiatement les études.
Chaque matière d’un module fait l’objet d’un examen individuel: pour chaque examen, la réussite est obtenue à 10/20. L’étudiant satisfait à un module quand il a présenté avec fruit l’ensemble des examens de ce module.
La réussite du module est obtenue à 10/20 de la note globalisant les notes des différents examens pour l’ensemble des cours dispensés dans ce module. Toutefois, une note inférieure à 10 pour un des cours dispensés dans le cadre du module, signifie l’échec du module.
Les délibérations ont lieu chaque quadrimestre et indiquent à l’étudiant son résultat.
Une seconde session est organisée en août-septembre pour l’ensemble des modules de l’année académique concernée.
Pour pouvoir présenter l’examen de connaissances prévu ci-dessous, l’étudiant doit justifier d’une présence à 75% au moins des séminaires organisés sur les trois années et avoir accompli tous ses stages.
A la fin des trois années, l’étudiant présente une épreuve de connaissances devant l’ensemble du jury du collège d’enseignement. La présentation du travail de fin d’études est subordonnée à la réussite de l’épreuve de connaissances. La présentation du travail de fin d’études est nécessaire à l’obtention du diplôme final.
La note de troisième année porte sur :
- Les notes obtenues pour les différents modules d’enseignement théoriques
- La note obtenue par l’étudiant lors de l’examen de synthèse des connaissances organisé devant l’ensemble du jury du Certificat d’Université.
- La note obtenue par l’étudiant après la présentation de son travail de fin d’études.
Conformément aux impératifs du décret « Paysage », le grade de cycle, le seul qui apparaisse sur le diplôme, n’est octroyé qu’à la fin du cycle de 3 ans minimum et il n’existe plus de grade par année académique.
Le jury de délibération de fin de formation est composé par l’ensemble des enseignants de l’ensemble des modules.